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Dossier en cours

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

🗳Résultats du vote▦Vue d'ensemble💬Discussion🏛️Séances2📄Le texte de loi✎Amendements110♡Voter
Mar. 12 mai
Proposition de loiAu Sénat

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Déposée par Agnès Firmin Le Bodo

En discussion depuis le 3 juin 2025

Résultats du voteVue d'ensembleDiscussion0Séances2Le texteAmendements110StatistiquesParcours
Résultats du voteVue d'ensembleDiscussion0Séances2Le texteAmendements110Statistiques

Mardi 12 mai 2026

13:00

  • Questions au Gouvernement

Mercredi 8 avril 2026

19:30

  • Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent

Votre position

Et vous, que pensez-vous de ce texte ?

Votez et comparez-vous aux autres citoyens.

Résultats actuels

Citoyens

— Pour

Citoyens

— Contre

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Porteur du texte

Agnès Firmin Le BodoHorizons & Indépendants

Parcours de la loi

🔍

Examen en commission

SN1ère lecture
Saisie le 13 mai 2026
📄

Dépôt du texte

SN1ère lecture
le 13 mai 2026
🏛️

Séance plénière

AN1ère lectureadopté
Du 8 avr. 2026 au 12 mai 2026
🔍

Examen en commission

AN1ère lecture
Saisie le 4 juin 2025· Rapport le 1 avr. 2026
📄

Dépôt du texte

AN1ère lecture
le 4 juin 2025