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Dossier en cours

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

🗳Résultats du vote▦Vue d'ensemble💬Discussion🏛️Séances2📄Le texte de loi✎Amendements110♡Voter
Mar. 12 mai
Proposition de loiAu Sénat

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Déposée par Agnès Firmin Le Bodo

En discussion depuis le 3 juin 2025

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Porteur du texte

Agnès Firmin Le BodoHorizons & Indépendants

Parcours de la loi

🔍

Examen en commission

SN1ère lecture
Saisie le 13 mai 2026
📄

Dépôt du texte

SN1ère lecture
le 13 mai 2026
🏛️

Séance plénière

AN1ère lectureadopté
Du 8 avr. 2026 au 12 mai 2026
🔍

Examen en commission

AN1ère lecture
Saisie le 4 juin 2025· Rapport le 1 avr. 2026
📄

Dépôt du texte

AN1ère lecture
le 4 juin 2025
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