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Adaptation des territoires littoraux au recul du trait de côte, notamment insulaires

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Proposition de loiEn commission

Adaptation des territoires littoraux au recul du trait de côte, notamment insulaires

Déposée par Marcellin Nadeau

En discussion depuis le 27 avril 2026

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Marcellin NadeauGauche Démocrate et Républicaine

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