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Dossier en cours

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

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Lun. 20 juil.
50%
Pour
Proposition de loiNavette AN ↔ Sénat

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Social

Déposée par Yannick Neuder

En discussion depuis le 22 décembre 2025

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Porteur du texte

Yannick NeuderDroite Républicaine

Parcours de la loi

🤝

Commission mixte

Commission mixte paritaire
le 10 juin 2026
🔍

Examen en commission

SN1ère lecture
Saisie le 9 avr. 2026· Rapport le 3 juin 2026
📄

Dépôt du texte

SN1ère lecture
le 9 avr. 2026
🏛️

Séance plénière

AN1ère lectureadopté
le 8 avr. 2026
🔍

Examen en commission

AN1ère lecture
Saisie le 23 déc. 2025· Rapport le 1 avr. 2026
📄

Dépôt du texte

AN1ère lecture
le 23 déc. 2025
PIONANR5L17B2309

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Déposé le 22 décembre 2025Publié le 7 avril 2026
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