Questions orales
Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
📅 Mar. 12 mai 2026🕐 15:00 → 20:00⏳ 5h00Deuxième séance📍 Hémicycle
- 1Questions au Gouvernement
- 2Suite de la discussion de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
- 3Vote solennel sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- 4Discussion de la proposition de loi visant à garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur
- 5Discussion de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant
- 6Discussion de la proposition de loi visant à rétablir le dispositif « jeune docteur » dans le crédit d'impôt recherche
- 7Discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
- 8Discussion de la proposition de loi instituant un mécanisme de saisie des avoirs souverains étrangers gelés en réponse aux violations du droit international
- 9Discussion de la proposition de loi visant à prévenir et lutter contre les violences en milieu scolaire
- 10Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints d’un cancer, d’une maladie grave ou d’un handicap
- 11Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent
- 12Discussion de la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur les projets de fermes aquacoles de saumons à circuit fermé
- 13Discussion de la proposition de loi portant des mesures d'urgence pour améliorer la santé mentale des Français, d'initiative transpartisane
- 14Discussion de la proposition de loi visant à protéger l’alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium
- 15Discussion de la proposition de résolution visant à évaluer précisément le coût réel et sociétal de l’insécurité routière et son impact sur les finances publiques (art. 34-1 C)
- 16Discussion de la proposition de loi pour une génération sans sucre
- 17Discussion de la proposition de loi visant à adapter les logements aux fortes chaleurs et à protéger leurs occupants
- 18Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la sécurisation des marchés publiques numériques
- 19Discussion de la proposition de loi pour l’égalité d’accès aux soins des ressortissants ultramarins en hexagone
- 20Discussion de la proposition de loi portant plusieurs mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles
- 21Discussion de la proposition de loi visant à incriminer l'usage récréatif du protoxyde d'azote et à prévenir les risques pour la sécurité routière
- 22Discussion de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la constitution, visant à élargir la reconnaissance des maladies professionnelles provoquées par l’exposition aux rayonnements ionisants
- 23Discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les implications en France de l’affaire Epstein
- 24Discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les modalités de recrutement, de formation et d’organisation des activités périscolaires et extrascolaires et sur les mécanismes de prévention et de traitement des violences commises dans ce cadre
- 25Discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la responsabilité du Gouvernement dans l'abandon de l'usine Vencorex