Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

Ordre du jour

1. 1Questions au Gouvernement
2. 2Suite de la discussion de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
3. 3Suite de la discussion de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant
4. 4Suite de la discussion de la proposition de loi visant à garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur
5. 5Discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
6. 6Suite de la discussion de la proposition de loi visant à rétablir le dispositif « jeune docteur » dans le crédit d'impôt recherche
7. 7Discussion de la proposition de loi instituant un mécanisme de saisie des avoirs souverains étrangers gelés en réponse aux violations du droit international
8. 8Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints d’un cancer, d’une maladie grave ou d’un handicap
9. 9Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent
10. 10Suite de la discussion de la proposition de loi visant à prévenir et lutter contre les violences en milieu scolaire
11. 11Suite de la discussion de la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur les projets de fermes aquacoles de saumons à circuit fermé
12. 12Discussion de la proposition de loi visant à protéger l’alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium
13. 13Suite de la discussion de la proposition de loi portant des mesures d'urgence pour améliorer la santé mentale des Français, d'initiative transpartisane
14. 14Suite de la discussion de la proposition de résolution visant à évaluer précisément le coût réel et sociétal de l’insécurité routière et son impact sur les finances publiques (art. 34-1 C)
15. 15Suite de la discussion de la proposition de loi pour une génération sans sucre
16. 16Suite de la discussion de la proposition de loi visant à adapter les logements aux fortes chaleurs et à protéger leurs occupants
17. 17Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la sécurisation des marchés publiques numériques
18. 18Suite de la discussion de la proposition de loi pour l’égalité d’accès aux soins des ressortissants ultramarins en hexagone
19. 19Suite de la discussion de la proposition de loi portant plusieurs mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles
20. 20Suite de la discussion de la proposition de loi visant à incriminer l'usage récréatif du protoxyde d'azote et à prévenir les risques pour la sécurité routière
21. 21Suite de la discussion de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la constitution, visant à élargir la reconnaissance des maladies professionnelles provoquées par l’exposition aux rayonnements ionisants
22. 22Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les implications en France de l’affaire Epstein
23. 23Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les modalités de recrutement, de formation et d’organisation des activités périscolaires et extrascolaires et sur les mécanismes de prévention et de traitement des violences commises dans ce cadre
24. 24Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la responsabilité du Gouvernement dans l'abandon de l'usine Vencorex

Déroulé de la séance

1. 🏛️

   Questions au Gouvernement

   14:16 · 59 min
2. ⏸️

   Suspension de séance

   15:03 · 12 min
3. 💬

   Discussion générale

   15:26
4. 💬

   Discussion générale

   16:18
5. ⚖️

   Scrutin public

   16:33
6. ⚖️

   Scrutin public

   16:37
7. ⚖️

   Scrutin public

   16:45
8. ⚖️

   Scrutin public

   16:45
9. ⚖️

   Scrutin public

   16:45
10. ⚖️

    Scrutin public

    16:48
11. ⚖️

    Scrutin public

    16:50
12. ⚖️

    Scrutin public

    16:52
13. ⚖️

    Vote sur l'ensemble

    16:56
14. ⏸️

    Suspension de séance

    16:58 · 8 min
15. ⚖️

    Vote sur une motion

    17:58
16. 💬

    Discussion générale

    18:52
17. ⏸️

    Suspension de séance

    18:52 · 7 min
18. ⚖️

    Scrutin public

    19:07
19. ⚖️

    Scrutin public

    19:07
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    Scrutin public

    19:10
21. ⚖️

    Scrutin public

    19:14
22. ⚖️

    Scrutin public

    19:14
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    19:15
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    Scrutin public

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25. ⚖️

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    Scrutin public

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    Scrutin public

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33. ⚖️

    Scrutin public

    20:14

Chronologie détaillée