Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté

Ordre du jour

1. 1Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté
2. 2Suite de la discussion, en 2e lecture, de la proposition de loi portant création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours
3. 3Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse
4. 4Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État
5. 5Suite de la discussion de la proposition de loi visant à interdire les sucres ajoutés dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
6. 6Suite de la discussion, en 2e lecture, de la proposition de loi visant à simplifier la sortie de l’indivision successorale
7. 7Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique
8. 8Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations
9. 9Suite de la discussion, en 2e lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à simplifier la sortie de l’indivision et la gestion des successions vacantes
10. 10Suite de la discussion, en 2e lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues des services d’incendie et de secours
11. 11Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la sécurisation des marchés publics numériques
12. 12Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois

Déroulé de la séance

1. ⚖️

   Vote sur l'ensemble

   22:22
2. ⏸️

   Suspension de séance

   22:22 · 1 min
3. 💬

   Discussion générale

   22:31
4. ⚖️

   Vote sur l'ensemble

   23:38
5. ✋

   Rappel au règlement

   23:40
6. ⏸️

   Suspension de séance

   23:43 · 0 min
7. 💬

   Discussion générale

   23:58
8. ⚖️

   Vote sur l'ensemble

   00:13

Chronologie détaillée