Débat législatif

Pour une montagne vivante et souveraine

📅 Mer. 13 mai 2026🕐 21:30 → 00:05⏳ 2h35Deuxième séance📍 Hémicycle

N° JO

233

Session

Session ordinaire 2025-2026

Compte rendu

CRSANR5L17S2026O1N233

Vidéo

Non

Résumé Débats Points à l’ordre du jour (23)Amendements Scrutins (1)Orateurs (18)Documents

Ordre du jour

1Suite de la discussion de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
2Suite de la discussion de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant
3Suite de la discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
4Suite de la discussion de la proposition de loi visant à garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur
5Suite de la discussion de la proposition de loi instituant un mécanisme de saisie des avoirs souverains étrangers gelés en réponse aux violations du droit international
6Suite de la discussion de la proposition de loi visant à rétablir le dispositif « jeune docteur » dans le crédit d'impôt recherche
7Suite de la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints d’un cancer, d’une maladie grave ou d’un handicap
8Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent
9Suite de la discussion de la proposition de loi visant à prévenir et lutter contre les violences en milieu scolaire
10Suite de la discussion de la proposition de loi visant à protéger l’alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium
11Suite de la discussion de la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur les projets de fermes aquacoles de saumons à circuit fermé
12Suite de la discussion de la proposition de loi portant des mesures d'urgence pour améliorer la santé mentale des Français, d'initiative transpartisane
13Suite de la discussion de la proposition de résolution visant à évaluer précisément le coût réel et sociétal de l’insécurité routière et son impact sur les finances publiques (art. 34-1 C)
14Suite de la discussion de la proposition de loi pour une génération sans sucre
15Suite de la discussion de la proposition de loi visant à adapter les logements aux fortes chaleurs et à protéger leurs occupants
16Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la sécurisation des marchés publiques numériques
17Suite de la discussion de la proposition de loi pour l’égalité d’accès aux soins des ressortissants ultramarins en hexagone
18Suite de la discussion de la proposition de loi portant plusieurs mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles
19Suite de la discussion de la proposition de loi visant à incriminer l'usage récréatif du protoxyde d'azote et à prévenir les risques pour la sécurité routière
20Suite de la discussion de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la constitution, visant à élargir la reconnaissance des maladies professionnelles provoquées par l’exposition aux rayonnements ionisants
21Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les implications en France de l’affaire Epstein
22Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les modalités de recrutement, de formation et d’organisation des activités périscolaires et extrascolaires et sur les mécanismes de prévention et de traitement des violences commises dans ce cadre
23Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la responsabilité du Gouvernement dans l'abandon de l'usine Vencorex

🗣️

401

prises de parole

18 orateurs

📝

amendements

examinés

📋

scrutin public

organisé(s)

🕐

2h35

de débats

Déroulé de la séance

⚖️
Scrutin public
21:49
⚖️
Scrutin public
21:49
⚖️
Scrutin public
21:50
⚖️
Scrutin public
21:52
⚖️
Scrutin public
21:56
⚖️
Scrutin public
21:57
⚖️
Scrutin public
21:57
⚖️
Scrutin public
21:58
⚖️
Scrutin public
22:01
⚖️
Scrutin public
22:02
⚖️
Scrutin public
22:09
⚖️
Scrutin public
22:14
⚖️
Scrutin public
22:16
⚖️
Scrutin public
22:17
⚖️
Scrutin public
22:18
⚖️
Scrutin public
22:36
⚖️
Scrutin public
22:37
⚖️
Scrutin public
22:39
⚖️
Scrutin public
22:40
⚖️
Scrutin public
22:43
⚖️
Scrutin public
22:46
⚖️
Scrutin public
22:46
⚖️
Scrutin public
22:49
⚖️
Scrutin public
22:51
⚖️
Scrutin public
22:52
⚖️
Scrutin public
23:02
⚖️
Scrutin public
23:02
⚖️
Scrutin public
23:11
⚖️
Scrutin public
23:11
✋
Rappel au règlement
23:11
✋
Rappel au règlement
23:11
✋
Rappel au règlement
23:11
⚖️
Scrutin public
23:19
⚖️
Scrutin public
23:27
⚖️
Scrutin public
23:29
⚖️
Scrutin public
23:34
⚖️
Scrutin public
23:34
⚖️
Scrutin public
23:35
⚖️
Scrutin public
23:38
⚖️
Scrutin public
23:41
⚖️
Scrutin public
23:42
⚖️
Scrutin public
23:42
⚖️
Scrutin public
23:50
⚖️
Scrutin public
23:51
⚖️
Scrutin public
23:53
⚖️
Scrutin public
23:53
⚖️
Scrutin public
23:54
⚖️
Scrutin public
23:54
⚖️
Scrutin public
23:55
⚖️
Scrutin public
23:56
⚖️
Scrutin public
23:56
⚖️
Scrutin public
23:59
⏸️
Suspension de séance
23:59 · 5 min
⚖️
Scrutin public
00:04
⚖️
Scrutin public
00:05
⚖️
Scrutin public
00:05
⚖️
Scrutin public
00:06
⚖️
Scrutin public
00:06
⚖️
Scrutin public
00:13
⚖️
Vote sur l'ensemble
00:17

Chronologie détaillée

21:4522 h23 h00 h00:18

Événements

⏸

Adopté Rejeté Retiré Tombé / non soutenu En attente / non voté

SuspensionVoteRappel au règlement