Débat législatif
Pour une montagne vivante et souveraine
📅 Mer. 13 mai 2026🕐 21:30 → 00:05⏳ 2h35Deuxième séance📍 Hémicycle
- 1Suite de la discussion de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
- 2Suite de la discussion de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant
- 3Suite de la discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
- 4Suite de la discussion de la proposition de loi visant à garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur
- 5Suite de la discussion de la proposition de loi instituant un mécanisme de saisie des avoirs souverains étrangers gelés en réponse aux violations du droit international
- 6Suite de la discussion de la proposition de loi visant à rétablir le dispositif « jeune docteur » dans le crédit d'impôt recherche
- 7Suite de la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints d’un cancer, d’une maladie grave ou d’un handicap
- 8Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent
- 9Suite de la discussion de la proposition de loi visant à prévenir et lutter contre les violences en milieu scolaire
- 10Suite de la discussion de la proposition de loi visant à protéger l’alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium
- 11Suite de la discussion de la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur les projets de fermes aquacoles de saumons à circuit fermé
- 12Suite de la discussion de la proposition de loi portant des mesures d'urgence pour améliorer la santé mentale des Français, d'initiative transpartisane
- 13Suite de la discussion de la proposition de résolution visant à évaluer précisément le coût réel et sociétal de l’insécurité routière et son impact sur les finances publiques (art. 34-1 C)
- 14Suite de la discussion de la proposition de loi pour une génération sans sucre
- 15Suite de la discussion de la proposition de loi visant à adapter les logements aux fortes chaleurs et à protéger leurs occupants
- 16Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la sécurisation des marchés publiques numériques
- 17Suite de la discussion de la proposition de loi pour l’égalité d’accès aux soins des ressortissants ultramarins en hexagone
- 18Suite de la discussion de la proposition de loi portant plusieurs mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles
- 19Suite de la discussion de la proposition de loi visant à incriminer l'usage récréatif du protoxyde d'azote et à prévenir les risques pour la sécurité routière
- 20Suite de la discussion de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la constitution, visant à élargir la reconnaissance des maladies professionnelles provoquées par l’exposition aux rayonnements ionisants
- 21Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les implications en France de l’affaire Epstein
- 22Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les modalités de recrutement, de formation et d’organisation des activités périscolaires et extrascolaires et sur les mécanismes de prévention et de traitement des violences commises dans ce cadre
- 23Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la responsabilité du Gouvernement dans l'abandon de l'usine Vencorex