Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Ordre du jour

1. 1Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus
2. 2Suite de la discussion de la proposition de loi portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours
3. 3Suite de la discussion de la proposition de loi visant l’ouverture avancée des données judiciaires
4. 4Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
5. 5Suite de la discussion de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français
6. 6Suite de la discussion de la proposition de loi visant à simplifier la sortie de l’indivision successorale
7. 7Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse
8. 8Suite de la discussionde la proposition de loi visant à simplifier et réorienter la politique familiale vers le premier enfant

Déroulé de la séance

1. 💬

   Discussion générale

   15:16
2. 💬

   Discussion générale

   16:01
3. ⚖️

   Scrutin public

   16:08
4. ⚖️

   Scrutin public

   16:13
5. ⚖️

   Scrutin public

   16:16
6. ⚖️

   Scrutin public

   16:28
7. ⚖️

   Scrutin public

   16:30
8. ⚖️

   Scrutin public

   16:35
9. ⚖️

   Scrutin public

   16:37
10. ⚖️

    Scrutin public

    16:43
11. ⚖️

    Scrutin public

    16:45
12. ⚖️

    Scrutin public

    16:48
13. ⚖️

    Scrutin public

    16:51
14. ⚖️

    Scrutin public

    16:59
15. ⚖️

    Scrutin public

    17:07
16. ⚖️

    Vote sur l'ensemble

    17:17
17. ⏸️

    Suspension de séance

    17:18 · 8 min
18. 💬

    Discussion générale

    18:26
19. ⚖️

    Scrutin public

    19:27
20. ✋

    Rappel au règlement

    19:50
21. ✋

    Rappel au règlement

    19:50
22. ✋

    Rappel au règlement

    19:50
23. ⚖️

    Vote sur l'ensemble

    20:00

Chronologie détaillée